ASSOCIATION TOULONNAISE DE PLONGÉE-SOUS-MARINE (A.T.P.S.M.)

ASSOCIATION TOULONNAISE DE PLONGÉE-SOUS-MARINE (A.T.P.S.M.) particulièrement développer et favoriser, par tous moyens appropriés sur le plan sportif, et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche-sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiqués en mer, piscine, lac en eau vive ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, la flore et les richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin, par le biais de tous supports de communication. L'association contribue au respect des lois et règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la F.F.E.S.S.M. et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties techniques et de sécurité pour la plongée en scaphandre (article 16, loi du 16 juillet 1984) ; l'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la Fédération d'études et des sports sous-marins (F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association peut également ouvrir et développer ses activités à des tiers et/ou être affiliée ou reconnaître tout autre organisme ou structure pouvant favoriser son développement.