ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE CLOS DES HYDRANGELLES »

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE « LE CLOS DES HYDRANGELLES » entretien des terrains, des ouvrages et aménagements d'intérêt ; création de nouveaux aménagements ; faire respecter les servitudes et règles d'intérêt général ; cession, Ë titre gratuit, Ë une personne morale de droit public de la voirie, espaces communs, équipements d'eau potable, réseaux d'eaux usées, vannes, réseaux d'eaux pluviales ; maintien de l'harmonie architecturale ; répartition des dépenses de l'ASL.

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