ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU CLOS DES PATURAGES

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARTICULIERE DU CLOS DES PATURAGES gestion de la propriété, entretien de la voirie et des parties communes (voies, canalisation, EU, EV, réseaux...) ; contrôle de l'application du cahier des charges et statuts ; répartition des dépenses de gestion entre les membres de l'ASL (recouvrement et paiement) ; rétrocession éventuelle de la voirie à la CMCU ou à la commune de Baisieux.

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