ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DE BAGATELLE 2

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DE BAGATELLE 2 entretien des biens communs ; appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux et gratuit ; contrôle de l'application du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres ; gestion et police des biens communs.

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