ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES ECRIVAINS

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES ECRIVAINS propriété par tous moyens, garde, gestion et entretien des ouvrages et aménagements d'intérêt collectif, leur amélioration et création de tous nouveaux aménagements d'intérêt collectif ; mise en oeuvre de toutes actions tendant à faire respecter les servitudes, règles d'intérêt général, charges et conditions résultant du cahier des charges ; répartition des dépenses entre les membres de l'ASL ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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  • O.D.S. PRODUCTION
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