ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCES DE MONTPLAISIR acquérir, gérer, entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des équipements communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; en particulier, elle veillera à assurer l'entretien et le bon fonctionnement du système d'assainissement collectif ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien; de réfection ou de création des installations et espaces communs ; procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une seule personne morale de droit public.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS MORIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE COQUERIEUX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DE LA TOURETTE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DES PERVENCHES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE DE LA HALLE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT PLEIN SUD
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CAMPAGNE ATLAS
- ASL RESIDENCE MAISON ALTHEN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA HAYETTE-III
Associations de
01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
- GYMNASTIQUE VOLONTAIRE
- LE PETIT TAROT
- ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'IMPORT (A.D.V.I.)
- MOUVEMENT ASSOCIATIF DE SANTE HUMANITAIRE EUROPEEN (M.A.S.H.EUROPE)
- RIONS EN CORPS
- A.D.E.P.H.E. (ASSOCIATION DE DEFENSE ENVIRONNEMENTALE ET DE LA PROMOTION DE L'HABITATION ECOLOGIQUE)
- LES MAITRES CHANTEURS
- COMITE DE JUMELAGE BYAGA
- AMICALE DES CLASSES EN 4 DE SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS
- QUATRE ACCORDS