ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PLANSON
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PLANSON acquérir, gérer et entretenir les terrains et équipements communs, éventuellement procéder à la réfection des bâtiments communs, à la réalisation des ouvrages nécessaires à l'amélioration du lotissement ; veiller à l'application des clauses du règlement du lotissement ; fixer le montant de la contribution des membres de l'association syndicale aux frais de gestion, d'entretien, de réfection ou de création des installations et espaces communs et procéder éventuellement à la cession des terrains et équipements communs à une personne morale de droit public.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL RESIDENCE LES MAZAUDS II ET II
- FONDS DE DOTATION DU CHRU DE LILLE
- LES PATIOS DE LA FOUILLOUSE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT LES MAS DE LA BEAUME
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE PORT BLANC
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA CLAIRIÈRE
- ASSOCIATION MAISON DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT CEZE-CEVENNES
- ASL LES PINSONS
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PRE DE BEAUMONT
- ASL LE CLOS DU LAVOIR