ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES VIGNES II
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES VIGNES II acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs ; cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres ; surveillance générale du loissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE DOMAINE DES GARDES
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- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT TURQUOISE CARAIBE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES ACQUEREURS DU LOTISSEMENT BOSC DE CASSOUS
- LE VILLAGE A GOURNAY
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES FRÊNES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU PERMIS D'AMENAGER LES HAUTS DE PLANCHE CATTIN