ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU DES DOUZILS
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU HAMEAU DES DOUZILS entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre ; appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à tout autre collectivité publique ; exercice de toutes actions afférentes aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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