ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU VIEUX MOULIN
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU VIEUX MOULIN acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession, à première demande, à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement de lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT LE BEL HORIZON
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 3400, ROUTE DE VINTIMILLE, 06540 BREIL-SUR-ROYA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « U BASTIO »
- ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DE PORTICCIO
- ASL DU PARC DE LA REYNARDE
- ASL LE DOMAINE DE LA CHENAIE II
- SYNDICAT DU CLOS JOLI
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE JARDIN DU COLIBRI
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE CYBELE, AFUL CYBELE