ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES CHARITONS
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES CHARITONS acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d'assiette, et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux ; gestion de ces choses et leur entretien, éventuellement leur transfert à la commune ou à toute personne morale qu'il appartiendra ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et recouvrement des sommes afférentes.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LAFITTE
- APPEL D'AIR
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE PETIT
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS CHANTEGRILLET
- COMMERÇANT NON ALIMENTAIRE DU MARCHE DE BEAUVAIS CENTRE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES JARDINS
- CA VAUT LE CLOU
- ASSOCIATION DELTERAL SEMANAZ
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RIBOTELIERE-BORDAGE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES ANGELIQUES
Associations de
27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU « LOTISSEMENT DES ROLETS »
- SOLENDIA
- FUN RACING
- MISTER BEN
- VIE LIBERTE ENVIRONNEMENT NORMAND
- ASSOCIATION DES PARENTS D' ELEVES DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE (APESOT)
- KARATE CLUB DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE K.C.S.O
- ASSOCIATION LES ECURIES ASINIENNES DE L'EURE (A.L.E.A.E.)
- CONFRERIE DE CHARITE DE SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE
- LES CAN'ARTS