ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE « L'ENCLUME »

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE « L'ENCLUME » appropriation des biens et équipements communs au lotissement, et à ce titre cession à une personne morale de droit public, gestion, souscription d'assurance, exercice de toutes actions et, généralement, toutes opérations financières, mobilières et immobilières ; entretien des biens et équipements communs.

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