ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE
ASSOCIATION SYNDICALE DE BELLERIVE entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement constituant les éléments d'équipements du lotissement compris dans son périmètre ou en dehors avec la concession d'un droit de passage pour l'évacuation des eaux usées et pluviales (dans la passerelle 1166), notamment : voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
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