ASSOCIATION LIBRE DU CLOS DE LA GILARDERIE

ASSOCIATION LIBRE DU CLOS DE LA GILARDERIE acquisition des équipements communs du programme et des terrains qui servent d'assiette : gestion de ces choses ; transfert à la commune ou à toute personne morale ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; contrôle de l'application du cahier des charges de la zone.

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