ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER »

ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER » conception d'un plan d'aménagement d'ensemble visant à l'obtention d'un arrêté de lotir ; remembrement des parcelles situées à l'intérieur de son périmètre et modification corrélative de l'assiette des droits de propriété, des charges et des servitudes s'y rattachant pour parvenir à une meilleure utilisation du sol ; programmation et réalisation des travaux d'équipement, de démolition et d'aménagement nécessaires à la vabilité des terrains ; gestion, entretien, conservation des voies et équipements publics ; cession à la commune de l'ensemble des lots et îlots à être intégrés dans le domaine public communal.

Localiser ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER » avec Google Maps
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER » Identification
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER » Journal officiel
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE « CHAMP BOISSIER » Contact

Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • ASL DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA RIVE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE BAS RIVOIRE
  • SYNDICAT DU LOTISSEMENT LE GUERALL
  • ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE VELIZIUM
  • ASSOCIATION FONCIERE AGRICOLE DE LA MARE D'ARZULLE (AFAMA)
  • LES ALLEES DE L'HERMITAGE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA LAVANDIERE
  • FEDERATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS DE SUCY (FEDACS)
  • ASSOCIATION QUALINAUTIC
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RÉSIDENCE DE LA MER

Associations de
21490 RUFFEY-LÈS-ECHIREY