ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE TERRAINS DE CAMPING ISOLES DES PETITS-VIVIERS-LA MAURIE-OUEST ET EST DE SAINT-GEORGES-D'OLERON (A.P.T.C.)
ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE TERRAINS DE CAMPING ISOLES DES PETITS-VIVIERS-LA MAURIE-OUEST ET EST DE SAINT-GEORGES-D'OLERON (A.P.T.C.) représenter les adhérents à la mairie ; renseigner sur les droits ; ester en justice s'il s'agit d'un groupe important et pour une cause défendable ; obligation pour les personnes qui ne veulent pas participer à l'extension de l'E.D.F. et de l'eau (suite à nouveau PSO) d'indemniser les propriétaires, même après le délai réglementaire de cinq ans ; obligations aux propriétaires de terrain de fournir une fois l'an la photocopie de leur attestation d'assurances à l'association.
Localiser ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE TERRAINS DE CAMPING ISOLES DES PETITS-VIVIERS-LA MAURIE-OUEST ET EST DE SAINT-GEORGES-D'OLERON (A.P.T.C.) avec Google Maps
Thématique : Technique recherche informatique taxi transport exposition automobile - moto
Associations sur le théme
Technique recherche informatique taxi transport exposition automobile - moto
- ASSOCIATION POUR L'INSERTION ET LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DES JEUNES ET DES ADULTES DANS LES METIERS DE LA MUSIQUE ET DU SON (AIHS)
- TOURS DE KART
- AIDE GESTION DE DOSSIERS SECRETARIAT (A.G.S.)
- CLUB DE ROBOTIQUE ET D'INFORMATIQUE DE L'E.P.S.I
- AGIR POUR LA DIVERSITE NATURELLE (A.D.N.)
- TIAO HE HARMONIE ET BIEN ÊTRE
- ENTOMO FAUNA
- ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE L'OEUVRE DE JACQUES DE MONLEON : UNE PENSEE AU SERVICE DE L'HOMME (A.D.O.M.)
- COUTCHOU QUAD RACING
- ASSOCIATION ESPOIR FRANCE