ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE LA LISTE DE MONSIEUR JEAN ROSSELOT

ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE LA LISTE DE MONSIEUR JEAN ROSSELOT organiser le financement de la campagne électorale de la liste de M. Jean Rosselot dans la commune de Besançon en vue de l'élection municipale des 11 et 18 mars 2001, conformément à la loi du 15 janvier 1990, à la loi organique du 15 mai 1990 et à la loi du 19 janvier 1995 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques.

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