ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET

ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET syndiquer les propriétaires cultivateurs et les habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes.

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ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET Identification

Numéro d'identification :
Identifiant :
Code Thématique 1 : 15
Code Thématique 2 :
Code Thématique 3 :

ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET Journal officiel

Numéro annonce : 1291
Date de déclaration : 07/12/1999
Lieu de déclaration : Déclaration à la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône
Page de début : 434
Page de fin :

ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE DE RIVOLET Contact

Adresse : salle communale, le bourg
Code postal : 69640
Ville : Rivolet
Email :
Site Web :

Thématique : Sport supporter

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Sport supporter

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