ASSOCIATION 11, CHEMIN DE LA VOSSELLE

ASSOCIATION 11, CHEMIN DE LA VOSSELLE entretien des biens communs à tous les propriétaires riverains du 11, chemin de la Vosselle, constituant les éléments d'équipements communs à ces propriétaires, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement des réseaux ; création de tous les éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle à titre gratuit de la voie à la ville de Besançon ; répartition des dépenses d'entretien entre les membres et leur recouvrement.

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Thématique : Environnement

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