ASL « LES HAUTS DE LA JOSELIÈRE »

ASL « LES HAUTS DE LA JOSELIÈRE » garde, gestion, entretien des installations et équipements d'intérêt collectif, leur amélioration ; le cas échéant, cession à la commune de tout ou partie du patrimoine collectif ; fixation du montant des charges ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires ; police des biens communs ; établissement du cahier des charges et du règlement intérieur.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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