ASL LES MOULINS DE L'EAU BOURDE
ASL LES MOULINS DE L'EAU BOURDE gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toute personne morale de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT LES GRAVIERS BLANCS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS DE LA GRILLETTE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE L'EAU DU CHAZEL
- RESIDENCE DU HENT GLAS (ASL)
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT L'ILE AUX JARDINS, A HOENHEIM
- BOURGOGNE BATIMENT DURABLE CENTRE DE RESSOURCES REGIONAL QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES BATIMENTS
- LA DREVE DU CHATEAU 2
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT COTE SOLEIL II
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE LE HAMEAU DES SOURCES
- ASSOCIATION LES TERRASSES DE LA RUETTE