ASL LES HAUTS DE FOSSÉ
ASL LES HAUTS DE FOSSÉ acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- AFUL THIERS-ALBERT Ier
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE RUISSEAU »
- SYNDICAT DU LOTISSEMENT L'OREE DE LA FORET
- AFUL DU 1 ET 3 RUE VICTOR-HUGO
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE LOLA
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE LA VIGNE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES GUITOUNES »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE PARC DES MUSICIENS
- AFUL DES CHEMINS DES VALLEES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE TECHNOPARK GERLAND