ASL LES HAUTS DE FOSSÉ

ASL LES HAUTS DE FOSSÉ acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement.

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Thématique : conduite d'activités économiques

Associations sur le théme
conduite d'activités économiques

  • AFUL THIERS-ALBERT Ier
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE RUISSEAU »
  • SYNDICAT DU LOTISSEMENT L'OREE DE LA FORET
  • AFUL DU 1 ET 3 RUE VICTOR-HUGO
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES JARDINS DE LOLA
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE LA VIGNE
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LES GUITOUNES »
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE PARC DES MUSICIENS
  • AFUL DES CHEMINS DES VALLEES
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE TECHNOPARK GERLAND

Associations de
41330 FOSSÉ