ASL LES GOURNAIS

ASL LES GOURNAIS entretien de tous les biens communs dans le périmètre de l'ASL ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL et recouvrement ; gestion des biens communs ; récupération du lotisseur de tous les espaces communs après procès-verbaux de réception de travaux constatant l'absence de réserve ; cession à titre onéreux ou gratuit de ces éléments.

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Thématique : conduite d'activités économiques

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conduite d'activités économiques

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