ASL LE VERGER DES CONVERTIS
ASL LE VERGER DES CONVERTIS acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu'à leur classement éventuel dans la voirie communale ; l'association sera responsable en cas de carence de responsabilité particulière de tout dommage apporté par un propriétaire à ces équipements, tel qu'il est stipulé dans le cahier des charges du lotissement.
Localiser ASL LE VERGER DES CONVERTIS avec Google Maps
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT SAINT-GERMIER
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU 17, RUE EUGENE-VARLIN, 75010 PARIS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LA CROIX
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DE LA GARENNE »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES LIGURES
- GEST'COM
- VILLA BOIS-GUILLAUME ALLEE PERCEVAL
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT « LES RESIDENCES DU PRIEURE »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES JARDINS DU LYS
- ASL LES CHARMES