ASL LE PARC DU PENHER 2
ASL LE PARC DU PENHER 2 gestion et entretien des biens constituant des éléments d'équipement du lotissement ; acquisition desdits biens et de tous autres qui pourraient être utiles ou nécessaires pour les besoins communs ; cession éventuelle des biens acquis à toutes personnes morales de droit public ; police des biens communs pour la bonne jouissance des propriétaires et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LE DOMAINE DE LA BOISSELIERE
- ASSOCIATION SYNDICALE RESIDENCE DES ETEPES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DE PRESINE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CHTEAU DE MAUBOURG
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DES PATIOS
- INSTITUT DU CAPITAL HUMAIN
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LIEUDIT BAIRES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DE L'ENCANTADOU
- ASL DES PROPRIETAIRES DES HAUTS DE CUREBEASSE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE LE CLOS DE L'ARGANT