ASL LE CLOS DES VERGERS

ASL LE CLOS DES VERGERS acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du groupe d'habitations ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du groupe d'habitations.

Localiser ASL LE CLOS DES VERGERS avec Google Maps
ASL LE CLOS DES VERGERS Identification
ASL LE CLOS DES VERGERS Journal officiel
ASL LE CLOS DES VERGERS Contact

Thématique :

Associations sur le théme

  • A.S.L.LES LAURIERS ILOT D
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE BOIS D'OLIOT
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENCE LE CHAMP FLEURI
  • ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS CALVETTE
  • ASL LE GRAND PAS
  • IMPASSE LAS PEYROS
  • ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES HORTES (ASLH)
  • A.S.L.DU LOTISSEMENT LE VALLON DE SERRE
  • ASL LE CLOS DES CIGALES
  • LOTISSEMENT DES PLAINES

Associations de
70400 TAVEY

  • ASSOCIATION MONTBÉLIARDAISE DE QWAN KI DO (A.M.Q.K.D.)
  • AFUL DE BELLEVILLE
  • VOLLEY CLUB VIEUX-CHARMONT (VC²)
  • ASSOCIATION SPORTIVE TAVEY COISEVAUX
  • ASL LE CLOS DES VERGERS
  • MMX-TEAM