ASL DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE L'ISE »
ASL DU LOTISSEMENT « LES JARDINS DE L'ISE » assurer la propriété, la gestion et l'entretien des voies, espaces et ouvrages d'intérêt collectif (eau, assainissement, éclairage public, plantations...) ; étude de toutes modifications Ë apporter, éventuellement au règlement du lotissement sous réserve de l'accord de l'autorité compétente Ë laquelle ces modifications seront obligatoirement soumises et jusqu'Ë l'éventuel classement dans le domaine communal dont la demande sera du ressort de l'assemblée générale.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES BLANCHETS
- CER FRANCE PYRENEES
- CAFÉICULTEURS DE GUYANE
- ASL DES PRIOPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LAELEU
- ASSOCIATION DU LOTISSEMENT 3, RUE MERCADIE
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RESIDENCE NICOL
- ASL « LOTISSEMENT PAUL-VIOLLEAU »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA RUE DES ROUGES-GORGES
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENTIEL « LE COTEAU DES PINS »
- ASSOCIATION SYNDICALE DE LA PREVOTE