ASL DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DES BRUYERES-SECTEUR I
ASL DU LOTISSEMENT LES COTEAUX DES BRUYERES-SECTEUR I gestion, entretien et amélioration des voiries, des espaces libres, des installations ouvragées et des équipements communs, et notamment des noues et en règle générale de tout ce qui n'est pas lot privatif et ce dès leur réception ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement du lotissement s'il existe ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ; surveillance générale du lotissement ; obligation de céder à titre gratuit tout ou partie desdits équipements susvisés sans exception ni réserve à la commune de Rive-de-Gier, aux concessionnaires des réseaux de distribution, à la première demande de ceux-ci qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL DU LOTISSEMENT DE PEYDECOUM
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE CLOS DES VIGNES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DE L'ETANG DE LA MUETTE
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES TREILLES
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU CHEMIN DELAMAURE
- AD'APTUS RÉSEAU
- ASL LES POMMIERS
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DU RUISSEAU
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES CONCHES DE LA LOISIERE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE AU BOIS D'ACACIAS
Associations de
42800 RIVE-DE-GIER
- G.P. RECORDS
- AMICALE FRANCO-TUNISIENNE
- BON PLAN
- HAI
- ASSOCIATION JEUNES MUSICIENS 580 PRODUCTION (A.J.M. 580 PRODUCTION)
- LE REFUGE DES MATRUS
- PHEARY MADE IN FRANCE
- LA BOOLETTE
- ASSOCIATION DEFENSE DES RIPAGERIENS ET DES HABITANTS DE LA VALLEE DU GIER (A.D.R.H.V.G.)
- ASSOCIATION MUSICALE ET FESTIVE (A.M.F)