ASL DU CHEMIN DE LA CROIX
ASL DU CHEMIN DE LA CROIX création, implantation d'une servitude de passage à toutes les parcelles concernées ainsi qu'aux immeubles existants n'ayant aucune servitude sur les lots concernés, gestion, entretien, installation des réseaux ; délivrer une servitude de passage à ceux qui le voudront ; recevoir des indemnisations pour le compte des propriétaires des lots concernés ; les membres de l'ASL qui consentiront et accepteront une servitude sur leur propriété resteront pleinement acteurs du choix de mutation.
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Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- ASL « IMPERIALE »
- ASL LOTISSEMENT LES PIGNASSES
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT BELLEVUE
- ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LA LANDE DE PEILLIN
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES MILLEPERTUIS
- ASSOCIATION ET SERVICE D'AIDE AUX PARTICULIERS ET ENTREPRISES DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION ET SERVICE TECHNIQUE
- ASL LA FAUCEILLE
- CONGES INTEMPERIES BTP-CAISSE RHONE ET DROME
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE LA VALLEE FILLAS
- ASL DU LOTISSEMENT LES JAVONNES
Associations de
83490 LE MUY
- KEMPO TEAM
- HARMONIE MUYOISE
- ASSOCIATION SOUVENEZ-VOUS/REMEMBER AOUT 1944-LIBERATION DE LA PROVENCE-AIRBORNE/OPERATION RUGBY-FRANCE
- AVEC VOUS POUR LE MUY
- AM AIKIDO PUGET
- ACADEMIE MUSICALE VAR EST (A.M.V.E.)
- ASSOCIATION MUYOISE POUR LA PREVENTION DES INCENDIES DE FORET (A.M.P.I.F.)
- LA TRIBUNE DU MUY
- AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES LE MUY-LA MOTTE
- ASSOCIATION LOCALE DES PARENTS D'ELEVES DU MUY