ASL DOMAINE DU PRA GAVON
ASL DOMAINE DU PRA GAVON remembrement des parcelles situées à l'intérieur de son périmètre et modification corrélative de l'assiette des droits de propriété, des charges et des servitudes y attachées, conformément à l'article L. 322-2, 1er alinéa, du code de l'urbanisme ; ainsi que toutes opérations de lotissement, travaux, démolitions et constructions s'y rattachant, directement ou indirectement, à titre d'accessoires et notamment construction des voies et réseaux divers (VRD), conformément à l'article L. 322-2 du code de l'urbanisme ; construction, acquisition, entretien et gestion d'ouvrages d'intérêt collectif tels que la voirie, aires de stationnement, les espaces verts plantés ou non, installation de jeux, de repos ou d'agrément.
Thématique : conduite d'activités économiques
Associations sur le théme
conduite d'activités économiques
- JUNIOR ETUDES MEDITERRANEE PHARMACEUTIQUES (J.E.M.PHARMA)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA CROIX DOREE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE NOTRE DAME DE GRACE
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX
- ASL SAINTE LUCIE NORD EST
- ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT RESIDENCE LA CHAMPAGNE
- A.S.L. DU LOTISSEMENT « LE CLOS-EN-VELIN »
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DE CATTIÉ
- ASSOCIATION SYNDICALE LE DOMAINE DES HAUTES SERRES
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR VENISSIEUX
Associations de
43000 LE PUY-EN-VELAY
- ASSOCIATION CHRONOPHAGE GAMES
- LE TEMPS DES CHIMÈRES
- CONSEIL FAMILIAL ET CONJUGAL ET CREATIVITE-ACFCC
- ENERGIES RENOUVELABLES ET ENVIRONNEMENT 43 (E.R.E. 43)
- RESEAU DE SOINS PALLIATIFS A DOMICILE SUR LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE (RESOPAD 43)
- ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE RIOU
- ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES VIANDES DE QUALITE DE HAUTE-LOIRE
- RAM-DAM
- TRANSMISSION DES IDEES, DES TRADITIONS ET DES ARTS NOUVEAUX DANS LE BATIMENT EN HAUTE-LOIRE (TITAN B 43)
- LE ROSIER DES GUERRES